Coefficient 2 en Bac Sciences de Gestion Comptable, derrière la Comptabilité (coef 8), l'EOAE (coef 6) et les Mathématiques (coef 4). Le programme de 2ème année tient en deux blocs : la fiscalité marocaine (introduction, TVA, impôt sur le revenu des salaires, impôt sur les sociétés) et le droit du travail (conditions légales, contrat de travail, prévoyance sociale). Ce sont les règles que l'entreprise applique chaque mois en facturant, en payant ses salariés et en déclarant ses impôts.
×2Coefficient 2
7chapitres
Le programme
Programme identique en Sciences Économiques et en Sciences de Gestion Comptable (7 chapitres), au coefficient 2. L'introduction au droit et le droit commercial sont étudiés en 1ère année.
Parce que l'impôt est fixé par la loi : le Code général des impôts définit qui paie, sur quelle base et à quel taux. Le chapitre de fiscalité apprend à lire ces règles et à les appliquer à une entreprise, ce que la Comptabilité complète par l'enregistrement de la TVA et de l'IS.
Le principe et la méthode, oui ; les chiffres exacts, l'énoncé les donne en général (barème de l'IR, taux d'IS, taux réduits de TVA), car ils sont modifiés par la loi de finances. Seul le taux normal de TVA de 20 % est à connaître.
La TVA et l'IS se comptabilisent en Comptabilité, la paie et le droit du travail relèvent de la GRH étudiée en EOAE. Réviser le Droit consolide donc directement les matières les plus lourdes de la filière.
